Informatique et libertés
-
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), sous le N°2018370.
Les informations que vous communiquez par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à vos demandes et sont destinées à Old Time Heure en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.
Vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :
Old Time Heure
76 Rue de la Pompe
75116 Paris
Par mail :
Informations légales
-
Le site internet www.old-time-heure.com est édité par Old Time Heure
Tél : 00 33 (0)6 62 96 62 63
Old Time Heure
SASU au capital de 130 000€
N° RCS Paris : 824 331 813
N° SIRET : 824 331 813 00017
Directeur de la publication
Cookies
-
Vous êtes informé que lorsque vous visitez le site internet www.old-time-heure.com des cookies peuvent s'installer automatiquement sur votre navigateur. Ceux-ci permettent uniquement de vous assister lors la navigation sur le site www.old-time-heure.com Vous pouvez vous opposer si vous le souhaitez à l'enregistrement des cookies en configurant votre navigateur.
Propriété intellectuelle
-
La présentation et le contenu du site internet www.old-time-heure.com constituent, ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigeur sur la propriété intellectuelle, dont Old Time Heure est titulaire. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de Old Time Heure constituerait une contrefaçon sanctionnée par le code de la propriété intellectuelle. Tout litige en relation avec l'utilisation du site internet www.old-time-heure.com est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.